“La planification du commerce au travers des documents d’urbanisme”
Jean COURRECH
Acte du colloque sur “Le renouveau du commerce en centre urbain – Baux commerciaux – Urbanisme commercial”, Droit et ville n°69, 2010.
“La Loi du 12 avril 2000 à l’épreuve du droit de l’urbanisme: le retrait des décisions individuelles”
Jean COURRECH
Actes du colloque n°13 IFR sur “La loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations … Dix ans après”, Les annales de l’université Toulouse 1, 2010.
“Aspects contentieux de la réforme des installations classes : quels recours contre l’enregistrement ?”
Catherine SCHLEGEL
DBEI, septembre 2009, p. 41-47.
Rubrique Jurisprudence
Valérie CARTERET
Droit et ville, année 2007.
Notes sous articles, Code de l’Environnement 2002, (éditions Tissot)
Catherine SCHLEGEL
“Les enseignements pour la France des régimes de responsabilité environnementale en vigueur à l’étranger : l’exemple des Etats-Unis et du Brésil”
Catherine SCHLEGEL
Document de travail, série synthèses, n°03-S05, Ministère de L’Ecologie et du Développement Durable, 2003.
“L’évolution de l’exploitation des grandes surfaces”
Jean COURRECH
Les petites affiches.
“La modification des délais de recours à l’encontre des autorisations d’urbanisme”
Jean COURRECH
Les petites affiches 29 décembre 1993 p.9.
Le régime juridique de la modification d’un lotissement, note sur CE 10 mars 1989 Commune de Reichstett
Jean COURRECH
Les petites affiches 21 juillet 1989, n°87, p 21.
“Le régime juridique des demandes d’autorisation d’urbanisme pour des immeubles ne répondant pas à la législation en vigueur”
Jean COURRECH
Les petites affiches 8 mars 1989, p.14.
“Le contentieux du scrutin électoral”
Jean COURRECH
Les petites affiches 24 février 1989, p.21.
“La modification des autorisations d’urbanisme”
Jean COURRECH
La Semaine Juridique Notariale et Immobilière – 10 Juin 1988 – n° 23.
“Cartes communales dites MARNU nature juridique et recevabilité des recours”
Jean COURRECH
Les petites affiches 8 juin 1987, p.14.
“Le statut de la copropriété à l’épreuve de la réforme”
Jean COURRECH
Revue de Droit immobilier 1986, p. 421 à 424.
“Les sociétés d’attribution et la rénovation immobilière”
Jean COURRECH
Droit et Ville n°17, 1984.